identifiant

Mot de passe oublié ? S'inscrire

  • Ajouter au panier
  • Envoyer la page à un ami
  • Imprimer

Accueil > Mentions légales

  • Mentions légales

    Mentions légales
      
    EDITEUR
    Vous êtes actuellement connecté sur le site www.culture41.fr ou www.culture-41.fr, le site portail culturel du Conseil général de Loir-et-Cher - Place de la République - 41 020 - Blois Cedex. Tél : 02 54 58 41 41 - Fax : 02 54 58 42 13
    Directeur de la publication : Maurice Leroy, président du Conseil général de Loir-et-Cher, maurice.leroy@cg41.fr
    Co-directeur de la publication :
    La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique du site et les mises à jour sont assurés par la direction de la culture, la direction de la communication et de la documentation et la direction de l'informatique du conseil général de Loir-et-Cher.
    Rédacteur en chef : Olivier de Charsonville
    Webmestre : Cédric Demory
    Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à nous écrire à conseil-general@cg41.fr
    La conception du site et la structure générale ont été créées par la société Lnet - aYaline- Poitiers (86) avec le progiciel de gestion de contenu eZpublish.

     

     HEBERGEMENT
    Ce site est hébergé par la société DRI au Mans(72)

     DROIT DES PERSONNES
    Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, notre site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés.
    Les informations nominatives que nous sommes amenées à recueillir proviennent :
        soit de l'enregistrement volontaire d'une adresse électronique vous permettant de recevoir l'un de nos supports (lettre d'information par exemple)
        soit de la participation à l'une de nos enquêtes en ligne auxquelles nous procédons ponctuellement.
    Les données recueillies dans ces deux cas n'ont pas d'autres objets que ceux décrits ci-dessus. Vous êtes libre à tout moment de vous désabonner en cliquant sur la mention « se désabonner ou ne plus recevoir » qui figure sur notre lettre d'information. Concernant les enquêtes, nous nous engageons à détruire ces données au terme de l'enquête.

     DROIT D'ACCES
    En application des articles 38 et 40 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, il vous est possible de faire valoir, gratuitement, votre droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à conseil-general@cg41.fr
    Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante :
    Conseil général de Loir-et-Cher
    Direction de la culture
    Hôtel du Département
    Place de la République
    41 020 - Blois Cedex
    ou par fax au : 02 54 58 43 72
    Les utilisateurs du site culturel du Conseil général de Loir-et-Cher sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

      DROITS D'AUTEURS ET REPRISE DES CONTENUS EN LIGNE
    Tous les contenus présents sur le site du conseil général (architecture du site, textes, images animées, photos - sauf mention contraire- sont soumis à la réglementation sur les droits d'auteur.  De ce fait, toute reprise est conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L-122.4 du Code de la propriété intellectuelle et artistique.
    Sont exclus de la réglementation du droit d'auteur, les discours du président du conseil général, les communiqués de presse, les dossiers de presse, les délibérations du conseil général et tous les documents « publics ».(article L.122-5 du Code de propriété intellectuelle).
    Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non ainsi que toutes les œuvres ; intégrées dans ce site sont la propriété du conseil général ou de tiers ayant autorisé le Conseil général de Loir-et-Cher à les utiliser.
    Les logos, icônes, et puces graphiques présentées sur le site sont protégées au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
    Tous les écrits et photographies ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable au Conseil général et sans l'indication de la source.
    Pour obtenir une autorisation de reproduction, il faut en faire la demande à la rédaction du site Internet culturel du Conseil général de Loir-et-Cher en écrivant à : conseil-general@cg41.fr ou au Conseil général de Loir-et-Cher - direction de la culture - Place de la République- 41 020 Blois Cedex.
    Toutefois les informations utilisées ne peuvent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles en dehors de toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
    Une fois l'autorisation reçue, la reproduction du contenu doit être accompagnée de la mention « paru sur le site du Conseil général de Loir-et-Cher » assorti d'un lien vers le site www.culture41.fr et de l'ajout en bas de chaque contenu de la mention « droits réservés ».

    CREDITS PHOTOS
    © Conseil général de Loir-et-Cher

     LIENS HYPERTEXTES
    Les liens avec d'autres sites, présents sur le site du Conseil général ne sauraient engager la responsabilité du Département de Loir-et-Cher sur la teneur des contenus éditoriaux de ces autres sites.
    Les utilisateurs et visiteurs du site culture41.fr peuvent mettre en place un lien en direction de ce site sous réserve d'en informer au préalable et par écrit le Conseil général à l'adresse suivante : Conseil général de Loir-et-Cher - direction de l'informatique - Place de la République - 41 020 - Blois Cedex.

     ABONNÉS À LA LETTRE D'INFORMATION DU PORTAIL CULTURE
    Les informations qui nous sont communiquées lors de votre inscription à la liste de diffusion de la Lettre d'information du portail culture n'ont pas d'autre objet que la diffusion d'actualités culturelles émanant du Conseil général de Loir-et-Cher.
    En application des articles 38 et 40 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez, gratuitement, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en cliquant sur la mention « se désabonner ou ne plus recevoir » qui figure sur la Lettre d'information du Conseil général de Loir-et-Cher.

Accès direct

  • Archives en ligne
  • Catalogue des bibliothèques
  • Catalogue Festillésime
  • Les festivals
  • Covoiturage
  • Route 41
  • Agenda culturel
  • Annuaire culturel
  • Loir-et-Cher 2020

Festillésime 41 Lire en Loir-et-Cher

Culture 41 et vous

Rester connecté

  • Facebook
  • Dailymotion
  • Flickr
  • Twitter

En direct du Conseil général

Découvrir l'ensemble des actualités du cg sur cg41.fr