TARIFS

PRESTATIONS DE REPRODUCTION

DE DOCUMENTS CONSERVÉS AUX ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

Les administrations et services versants sont exonérés en-deçà de 20 reproductions de format A4 et/ou A3.

Les déposants et donateurs de fonds privés sont exonérés pour leurs fonds.

Copies	Format	Tarif (€), à l’unité	Tarif (€) étudiant et chômeur
Photocopie NB, microcopie et impression NB d’après un document numérisé	A 4 recto	0,15	0,10
A 3 ou A 4 recto-verso	0,30	0,20
A 3 recto-verso	0,60	0,25
Impression couleur sur papier ordinaire, d’après un document numérisé, recto uniquement	A 4	0,50	0,25
A 3	0,80	0,40

Documents reproduits par le laboratoire photographique

Copies numériques	Format	Tarif (€), à l’unité	Tarif (€) étudiant et chômeur
Capture d'image	5,00	2,50
Impression sur papier ordinaire	A4	0,50	0,25
A3	0,80	0,40
Impression qualité photo	A4	3,00	1,50
A3	5,00	2,50
Transfert sur périphérique externe fourni par le demandeur : par image	jpg ou tif	0,02	0,01
Transfert sur cédérom fourni par le demandeur : par image	jpg ou tif	2,00	1,00
Fourniture du CD rom	2,00	1,00

Micrographie	Format	Tarif (€)	Tarif (€) étudiant et chômeur
Microfilm	prise de vue originale	le ml	6,00	3,00
Microfilm	duplication	le ml	3,00	1,50

Recherche par correspondance, par recherche (envoi postal)	5,00 jusqu’à concurrence des frais de copie au-delà : frais réels de copie

REDEVANCES D’EXPLOITATION

Toute utilisation de documents à des fins de représentation ou de publication est soumise à autorisation de la direction des Archives départementales et au règlement de droits, en sus du coût de reproduction. Cette autorisation donne lieu à la signature de contrats de licences.

L’acquittement de ces droits ne dispense pas du paiement des éventuels droits d’auteurs pour certains documents.

Réutilisation sur des supports matériels	Tarifs (€), par image
Noir et blanc	Couleur
Diffusion à titre éducatif ou culturel : à des fins non commerciales	Gratuit
Éditions papier : Monographies, documents scientifiques ou d’entreprises et publications en série
Diffusion à des fins commerciales : moins de 500 exemplaires
dans le texte	11,00	20,00
hors texte ou en couverture	21,00	38,00
Tirage international ou au-dessus de 500 exemplaires
dans le texte	23,00	38,00
hors texte ou en couverture	43,00	76,00
Autres impressions
tirage unique à des fins de représentation	10,00
tirage jusqu'à 5000 exemplaires	61,00
tirage au-delà de 5000 exemplaires	84,00
Éditions audiovisuelles et multimédia : Film, publicité, publication de cédérom ou de DVD
Publication à des fins de commercialisation autres que publicitaires	92,00
Publication à des fins publicitaires	274,00

Il est demandé de faire don aux Archives départementales d’un exemplaire de toute publication.

Réutilisation en ligne sur Internet	Tarifs (€)
Diffusion à titre éducatif ou culturel : à des fins non commerciales	Gratuit
Réutilisation commerciale sur Internet, autre que les informations publiques, par image et par an
10,00
Réutilisation commerciale des informations publiques sur Internet, par image et par an
1 à 1 000 1 001 à 50 000 50 001 à 100 000 100 001 à 500 000 Plus de 500 000	0,50 0,35 0,25 0,15 0,05

Le tarif de réutilisation commerciale des informations publiques s’entend sans base de données ni métadonnées associées.